Documentation règlementaire

Arrêtés de proclamation des résultats usagers et personnels

Arrêtés relatifs aux élections

Arrêté n° 2024/007 relatif aux élections 2024 à la Commission de la formation et de la vie universitaire – collège des personnelsTélécharger

Arrêté n° 2024/008 relatif aux élections 2024 à la Commission de la recherche – collège des personnelsTélécharger

Arrêté n° 2024/009 relatif aux élections 2024 à la Commission de la formation et de la vie universitaire – collège des usagersTélécharger

Arrêté n° 2024/010 relatif aux élections 2024 à la Commission de la recherche – collège des usagersTélécharger

Arrêté n° 2024/011 relatif aux élections 2024 au Conseil d’Administration – collège des personnelsTélécharger

Arrêté n° 2024/012 relatif aux élections 2024 au Conseil d’administration – collège des usagersTélécharger

Arrêté n°2024-020 sur la représentation des secteurs de formationTélécharger

Annexe 1 sur la répartition des doubles licences dans leur bureau de voteTélécharger

Arrete-n°2024-00039-modifiant-larrete-n°2024-0007Télécharger

Arrete-n°2024-00040-modifiant-larrete-n°2024-00008Télécharger

Arrete-n°2024-00036-modifiant-larrete-n°2024-0009Télécharger

Arrete-n°2024-00037-modifiant-larrete-n°2024-0010Télécharger

Arrete-n°2024-00038-modifiant-larrete-n°2024-00011Télécharger

Arrete-n°2024-00035-modifiant-larrete-n°2024-00012Télécharger

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