Les candidates et candidats peuvent diffuser aux électrices et électeurs des informations relatives à leurs campagnes électorales, en respectant les modalités fixées dans les arrêtés électoraux (art.13).

Diffusion de messages par courriels

A partir du jeudi 29 février 2024, les listes candidates peuvent transmettre des informations sur les messageries électroniques des électrices et électeurs de l’université, en utilisant des listes de diffusion.

Pour pouvoir utiliser les listes de diffusion, les mandataires de listes candidates doivent accepter et respecter la charte de bon usage des listes de diffusion.

Pour cela, ils doivent déposer (sur rendez-vous) la charte de bon usage des listes de diffusion et son annexe 1 dûment complétés et signés à la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) de l’université, à partir du 29 février, du lundi au vendredi, de 9h30 à 16h00.

La mise à disposition de la liste intervient dans un délai de 48h ouvrées à compter du lendemain du dépôt de la charte signée.

A la suite des comités électoraux consultatifs, du 18 mars pour les usagers, et du 22 mars pour les personnels, seules les listes de candidatures déclarées recevables pourront continuer à communiquer sur les listes de diffusion.

Reprographie des documents de campagne

La possibilité est donnée aux listes candidates (listes déclarées recevables à la suite des comités électoraux des 18 mars et 22 mars), de faire reprographier par l’université un document de campagne (profession de foi, programme, tracts, etc.).

• Un seul document par liste
• Format A5 – recto seul
• Impression en noir et blanc
• Quantité imprimée : à hauteur de 10 % du nombre d’électeurs par scrutin

> Ce document devra être transmis à la DAJI en même temps que la candidature.
Les listes qui ne déposeraient pas leur document de campagne dans les délais et selon les modalités requises sont réputées avoir renoncé à voir ce document reprographié par l’université, sans que le principe de stricte égalité entre les listes candidates puisse être remis en cause. 

> La rédaction et le contenu des documents de campagne sont placés sous l’entière  responsabilité de leurs auteurs, lesquels doivent s’assurer qu’ils disposent bien de  tous les droits requis en matière de propriété intellectuelle (logo, image…).  

> Les mandataires des listes déclarées recevables par les comités électoraux consultatifs des 18 mars 2022 (usagers) et 22 mars 2024 (personnels) auront la  possibilité de retirer leur document de campagne reprographié directement auprès de l’Atelier Intégré de Reprographie (AIR) de l’université, situé sur le site de Nanterre,  au sein de la Direction des Affaires Logistiques et Optimisation des Environnements de Travail (DALOE), bâtiment Charlotte DELBO – Bureaux 204/205 : 

Pour les usagers : à partir du vendredi 22 mars 2024

Pour les personnels : à partir du jeudi 28 mars 2024