Mentions légales et politique de confidentialité

MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité par

Université Paris Nanterre 
Adresse : 200 avenue de la République, 92001 Nanterre Cedex 
Numéro de téléphone : 01 40 97 72 00

Directeur de la publication

Monsieur Philippe Gervais-Lambony, Président de l’Université

Ce site est hébergé par

Université Paris Nanterre
200 avenue de la République, 92001 Nanterre Cedex
Numéro de téléphone : 01 40 97 72 00 

Services proposés – Contenus du site

Le site elections2024.parisnanterre.fr est consacré aux élections aux conseils centraux 2024 de l’Université Paris Nanterre.

En accord avec sa politique de communication, le site elections2024.parisnanterre.fr a pour vocation d’informer les personnels et les étudiants de l’université sur l’organisation des élections aux conseils centraux 2024 de l’Université Paris Nanterre, et s’efforce de fournir des informations précises. Toutefois, ce sont les arrêtés fixant les modalités de l’organisation des élections qui sont les textes de référence et qui prévalent.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail : election@liste.parisnanterre.fr 

Le site est accessible en permanence durant la période électorale, mais en cas de nécessité une interruption pour maintenance temporaire du site web peut être décidée.

Droits d’auteur et de propriété intellectuelle

Crédits photos : tous droits réservés aux auteurs et/ou à l’Université Paris Nanterre. 
 
Les contenus et créations composant ce site sont protégés par le droit d’auteur et la réglementation applicable à la propriété intellectuelle.
 
Les marques, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Université Paris Nanterre ou des tiers lui ayant cédé leurs droits. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur, de la protection des dessins et modèles déposés, et des marques déposés (L111-1 et s. ; L511-1 et s. ; et L711-1 et s. du Code de la propriété intellectuelle).
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
 
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé (copies privées au sens de l’art. L122-5 du Code de la propriété intellectuelle). 
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Liens Hypertexte

Le site parisnanterre.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

  •  D’autorisation préalable du directeur de la publication de parisnanterre.fr. Aucune demande d’autorisation ne sera consentie aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
  •  De ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site parisnanterre.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ;
  •  De mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

L’Université Paris Nanterre décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers, auquel un lien hypertexte de parisnanterre.fr serait associé.

Politique de Cookies

Le site elections2024.parisnanterre.fr n’utilise pas de cookies.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’Université Paris Nanterre traite les données recueillies pour l’organisation et le déroulement des élections pour le renouvellement complet de ses conseils centraux : le CA et le CAC (CFVU et CR).
L’Université Paris Nanterre (200 avenue de la République 92001 Nanterre), représentée parson président, M. Philippe Gervais-Lambony, est responsable de traitement. La base légale du traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale (article 6.1.c du RGPD) résultant du code de l’Éducation, des dispositions particulières relatives aux élections.
Les seuls destinataires des données sont les services en charge de la mise en œuvre des élections. Elles sont conservées jusqu’à épuisement des voies de recours légales et des délais d’archivage réglementaires.
Pour les personnels de l’Université Paris Nanterre, les données sont issues des systèmes d’information des ressources humaines ; les données sont recueillies auprès de leur employeur respectif pour les personnels extérieurs à l’Université Paris Nanterre ; directement auprès de l’électeur qui demande son inscription sur les listes électorales ou la rectification de ses informations personnelles sur celles-ci.
Pour les étudiants de l’Université Paris Nanterre, les données sont issues des systèmes d’information de gestion de scolarité des étudiants ; directement auprès de l’électeur qui demande son inscription sur les listes électorales ou la rectification de ses informations personnelles sur celles-ci.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter, notre délégué à la protection des données : dpo@liste.parisnanterre.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits «Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.